Mentions légales

Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales ont pour objet d’identifier l’éditeur du site internet Bijoux d’Antan.

1. Éditeur du site

Le site Bijoux d’Antan, accessible à l’adresse : www.bijouxdantan.fr, est édité par :

BIJOUX D’ANTAN
Société par actions simplifiée au capital social de 38 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 948 242 987 R.C.S. Paris
Numéro d’identification européen — EUID : FR7501.948242987
Siège social : 28 rue Vivienne, 75002 Paris, France

Nom commercial : BIJOUX D’ANTAN
Enseigne : BIJOUX D’ANTAN

Activité principale : achat et vente de bijoux anciens et d’occasion, fabriqués en métaux précieux et pierres précieuses, ainsi que de montres anciennes, vintage et d’occasion.

2. Direction de la publication

Le directeur ou la directrice de la publication est : **Mélanie Drubigny **

Président de la société : GF MANAGEMENT, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 808 355 366, dont le siège social est situé 28 rue Vivienne, 75002 Paris, France.

3. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter BIJOUX D’ANTAN :

Adresse postale : 28 rue Vivienne, 75002 Paris, France
Adresse e-mail : contact@bijouxdantan.com
Téléphone : 0185090444

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur à compléter]
[Forme juridique éventuelle à compléter]
[Adresse complète de l’hébergeur à compléter]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’hébergeur à compléter]
Site internet : [site de l’hébergeur à compléter]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Bijoux d’Antan, notamment les textes, photographies, visuels, graphismes, logos, marques, icônes, vidéos, sons, bases de données et tout autre contenu, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de BIJOUX D’ANTAN, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, exploitation ou réutilisation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra constituer une contrefaçon et engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

6. Responsabilité

BIJOUX D’ANTAN s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités peuvent survenir.

BIJOUX D’ANTAN ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité temporaire ou permanente, ou de l’utilisation des informations qui y figurent.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. BIJOUX D’ANTAN n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique de protection des données.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, BIJOUX D’ANTAN peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles concernant les utilisateurs, notamment lors de la création d’un compte client, d’une commande, d’une demande de contact ou de l’inscription à une newsletter.

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données, dit RGPD, et la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d’informations sur la collecte, l’utilisation, la conservation et les droits relatifs aux données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

L’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et, le cas échéant, d’un droit à la portabilité de ses données.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter BIJOUX D’ANTAN à l’adresse suivante : 28, rue Vivienne

8. Cookies

Le site Bijoux d’Antan peut utiliser des cookies ou autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer son audience, améliorer l’expérience utilisateur et, le cas échéant, proposer des contenus ou services personnalisés.

Lors de sa première visite sur le site, l’utilisateur est informé de l’utilisation des cookies et peut accepter, refuser ou paramétrer ses choix, lorsque son consentement est requis.

L’utilisateur peut à tout moment modifier ses préférences relatives aux cookies via le module de gestion des cookies disponible sur le site 

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de cookies du site.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à BIJOUX D’ANTAN, sous réserve d’avoir préalablement adressé une réclamation écrite au service client de BIJOUX D’ANTAN.

Médiateur de la consommation : [nom du médiateur à compléter]
Adresse : [adresse du médiateur à compléter]
Site internet : [site du médiateur à compléter]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés conformément aux règles de procédure applicables.